1. Éditeur du site
Le site plan-de-classe.fr est édité par :
Nathanael BONTOUX
Entrepreneur individuel
162 boulevard Nicolas Saboly
84260 Sarrians — France
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Courriel : contact@plan-de-classe.fr
SIREN : 943 408 377
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TVA intracommunautaire : FR77 943408377
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Nathanael BONTOUX.
3. Hébergement
Le site, la messagerie et les services liés aux comptes utilisateurs sont hébergés par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix — France
Téléphone : 1007
4. Propriété intellectuelle
La structure générale du site, son code, son interface, ses textes, ses éléments graphiques, son identité visuelle et ses fonctionnalités sont protégés. Toute reproduction, adaptation, diffusion, publication, modification, redistribution ou exploitation commerciale non autorisée est interdite.
Les utilisateurs conservent la libre utilisation des plans et documents qu’ils produisent à partir de leurs propres données, sous réserve de respecter les droits des personnes concernées.
5. Données personnelles
Les modalités de traitement des données personnelles liées au site, aux comptes utilisateurs, aux abonnements et aux demandes adressées au support sont décrites dans la Politique de confidentialité.
Les informations relatives aux élèves, les fichiers importés, les contraintes de placement et les plans de classe sont traités exclusivement dans le navigateur de l’utilisateur. Ils ne sont ni transmis, ni stockés, ni synchronisés sur les serveurs de Plan-de-classe.fr.
6. Contact
Toute question peut être adressée au moyen de la page Contact ou à contact@plan-de-classe.fr.